Anspruch auf ein stellvertretendes Commodum bei verschuldeter Leistungsunmöglichkeit?
Une action en remboursement de la valeur de remplacement (Commodum) peut, par exemple, être introduite lorsque l’objet du contrat, qui devait être livré mais a été détruit dans un accident, était assuré, et que le débiteur (fournisseur) a reçu une prestation d'assurance en raison de la destruction de l’objet. Bien que ce principe émane de l’art. 119 CO, qui traite de l’impossibilité de l’exécution non imputable au débiteur, la doctrine dominante estime que la valeur de remplacement peut aussi être réclamée en cas d’impossibilité d’exécution imputable au débiteur coupable d’inexécution. La contribution examine si cette façon de voir est correcte. (jp)
Inhaltsverzeichnis
- I. Fragestellung
- II. Diskussion
- A. Herrschende Lehre und Obergericht / Handelsgericht des Kantons Zürich
- B. Eigener Ansatz
- 1. Mögliche Argumente gegen die Anwendbarkeit des Instituts des stellvertretenden Commodums auf Fälle verschuldeter Leistungsunmöglichkeit
- 1.1. Bundesgerichtliche Rechtsprechung?
- 1.2. Historische Perspektive?
- 1.3. Keine Gesetzeslücke?
- 1.4. Aushebelung von Art. 43 Abs. 1 OR?
- 1.5. Das haftpflichtrechtliche Verbot der Überentschädigung?
- 2. Argumente für die Anwendbarkeit des Instituts des stellvertretenden Commodums auf Fälle verschuldeter Leistungsunmöglichkeit / eigener Standpunkt
- III. Zusammenfassung
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