Jusletter

Gedanken zum Vertrauensprinzip im Strassenverkehrsrecht

  • Auteur-e: Hans Giger
  • Domaines juridiques: Droit des transports
  • Proposition de citation: Hans Giger, Gedanken zum Vertrauensprinzip im Strassenverkehrsrecht, in : Jusletter 26 mars 2007
Un automobiliste a été condamné pour violation du devoir de prudence dans le trafic routier et non respect de la priorité lors d’une marche arrière sur une route principale bien que le véhicule à l’origine de la collision se trouvait sur la voie de dépassement en dépit de la ligne de sécurité et sortait d’un virage privé de visibilité. L’auteur critique la nouvelle tendance à relativiser le principe de la confiance dans le trafic routier selon lequel chaque usager peut partir du principe que chacun adoptera un comportement correct. (trad. cli)

Inhaltsverzeichnis

  • I. Tatbeständliche Ausgangslage
  • II. Stand der bisherigen Praxis zum Vertrauensprinzip
  • III. Neue Aspekte im nicht in der amtlichen Sammlung publizierten Entscheid des Bundesgerichts (Urteil 6S.252/2006 vom 17. August 2006)
  • IV. Rechtsdogmatische Analyse
  • 1. Ratio legis des Vertrauensprinzips
  • 2. Legislatorische Grundsatzregel
  • 3. Einschränkungen des Geltungsanspruchs
  • 3.1. Normanalyse
  • 3.2. Verbot einer extensiven Auslegung strafrechtlich relevanter Normen

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