Ausschliessung aus einem Verein: Anfechtung trotz Austritt
Bemerkungen zu Urteil 5A_10/2009 vom 1. September 2009
Psychiatre X est exclu le 19 juin 2006 de l’Association des médecins du canton de Genève (AMG). Par lettre du 14 août 2006, X démissionne de l'AMG. Par acte du 21 août 2006, il recourt auprès du Conseil suisse de déontologie de la FMH et le 2 avril 2007, il ouvre action devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. Le Tribunal fédéral examine – sans se référer ni à la jurisprudence, ni à la littérature pertinentes - la qualité pour recourir de X et arrive à la conclusion suivante : Si un membre démissionne après l’ouverture de la procédure d'exclusion, l'association peut continuer la procédure malgré la démission. En contrepartie le membre démissionnaire doit conserver sa qualité pour recourir. (if)
Inhaltsverzeichnis
- I. Der Sachverhalt
- II. Das Urteil
- III. Die zentralen Aussagen des Urteils
- 1. Aussage: «Ausschliessung trotz Austritt»
- 2. Aussage: «Anfechtung trotz Austritt»
- 3. Keine Aussage zum Rechtsmissbrauch
- IV. Kommentar zur Aussage «Ausschliessung trotz Austritt»
- V. Kommentar zur Aussage «Anfechtung trotz Austritt»
- 1. Eine unnötige Aussage
- 2. Fehlende Auseinandersetzung mit Lehre und Rechtsprechung
- 2.1 Übersicht über die Lehre
- 2.2 Übersicht über die Rechtsprechung
- 2.3 Zwischenfazit
- 3. Wichtige Aussage in einem nicht veröffentlichten Urteil
- 4. Rechtsmissbräuchliche Anfechtung?
- VI. Fazit
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