Jusletter

Zur rechtlichen Zulässigkeit der «6+5»-Regel der FIFA

  • Auteur-e: Martin Kaiser
  • Domaines juridiques: Sport
  • Proposition de citation: Martin Kaiser, Zur rechtlichen Zulässigkeit der «6+5»-Regel der FIFA, in : Jusletter 28 juin 2010
Par une résolution adoptée à la fin du mois de mai 2008, la FIFA a décidé d’introduire la règle «6+5» selon laquelle au moins six des onze joueurs de l’équipe d’un club débutant un match doivent être autorisés à jouer pour l’équipe nationale du pays du club concerné. Cette règle soulève la question de son admissibilité vis-à-vis de la législation européenne sur la liberté de circulation et sur l’interdiction de discrimination. Il convient dès lors de déterminer si une telle règlementation peut être justifiée par des motifs spécifiques au domaine du sport.

Inhaltsverzeichnis

  • 1. Einleitung
  • 2. Nationale Identifikation und Repräsentation im (Fussball-)Sport
  • 2.1 Sport und Globalisierung
  • 2.2 Nationalmannschaften
  • 2.3 Vereinsmannschaften
  • 2.4 Stärkung der nationalen Identifikation durch die «6+5»-Regel der FIFA
  • 3. Rechtliche Würdigung der «6+5»-Regel der FIFA
  • 3.1 Spielraum durch das Bosman-Urteil
  • 3.1.1 Zulässigkeit der Nationalmannschaften als Ausgangspunkt
  • 3.1.2 Auswirkungen betreffend Ausländerklauseln für Vereinsmannschaften
  • 4. Fazit

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