Jusletter

… dass sie, fortzeugend, neue Fragen muss gebären! – Nochmals zum Beginn der Versicherungsdeckung in der Nichtberufsunfallversicherung

  • Auteur-e: Thomas Koller
  • Domaines juridiques: Droit du travail, Assurance maladie et accidents. Assurance invalidité
  • Proposition de citation: Thomas Koller, … dass sie, fortzeugend, neue Fragen muss gebären! – Nochmals zum Beginn der Versicherungsdeckung in der Nichtberufsunfallversicherung, in : Jusletter 15 novembre 2010
Le Tribunal fédéral s’est à nouveau penché sur une affaire traitant de la question du début de la couverture d’assurance contre les accidents non professionnels. Le cas d’espèce démontre clairement que la pratique de l’instance suprême est très problématique non seulement du point de vue théorique mais également pour des raisons pratiques. (bb)

Inhaltsverzeichnis

  • I. Ausgangslage
  • II. Der nächste Fall
  • III. Bemerkungen
  • 1. Allgemeines
  • 2. Ein Blick zurück
  • 3. Die schwierige Unterscheidung
  • IV. Schluss
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