Jusletter

Darf ein Schuldner die Leistung verweigern?

  • Auteur-e: Jean-Marc Schaller
  • Domaines juridiques: Droit des obligations, Procédure civile
  • Proposition de citation: Jean-Marc Schaller, Darf ein Schuldner die Leistung verweigern?, in : Jusletter 21 mars 2011
Institution du droit des obligations matériel, l’exception permet au débiteur de refuser la prestation d’une manière temporaire ou permanente, et ce même en présence d’une créance fondée du créancier. Pour cette raison, l’exception compte parmi les institutions les plus complexes et les plus controversées du droit des obligations suisse. Sur la base d’exemples pratiques, la présente contribution décrit les caractéristiques de l’exception, la compare avec d’autres moyens de défense et explique pourquoi même un droit des obligations moderne ne peut pas renoncer à cette institution. En lien avec l’art. 56 CPC, l’auteur présente enfin le rapport entre l’opposition d’exception lors d’un procès et l’obligation imposée au tribunal d’interpeller les parties. (bb)

Inhaltsverzeichnis

  • I. Einleitung
  • II. Grundsatz: Der Schuldner muss leisten
  • III. Ausnahme: Der Schuldner darf die Leistung verweigern
  • 1) Semantik des «Einrede»-Begriffs
  • 2) Einrede als materielles Recht auf «Nicht-Leisten»
  • 3) Rechtsgrund des Nichtleistens
  • 4) Vorleisten vs. Nichtleisten bei Abonnementsverträgen
  • 5) Verjährungseinrede
  • IV. Exkurs: Zahlungsunfähigkeit
  • V. Einrede vs. Einwendung
  • VI. Die «Exceptio»
  • VII. Rezeption der Einrede mit Bezug auf das schweizerische Schuldrecht
  • VIII. Einrede vs. Einwendung: Begriffsjurisprudenz?
  • IX. Geltendmachung der Einrede und richterliche Fragepflicht (Art. 56 ZPO)
  • X. Schluss

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