Schmerzrechtsprechung am Wendepunkt?
Durant les 6 dernières années, la jurisprudence relative aux troubles somatoformes (ATF 130 V 352) a été étendue à d’autres maladies, notamment au « coup du lapin » dans le fameux arrêt de principe ATF 136 V 279. Une analyse critique et détaillée de cette jurisprudence a cependant clairement démontré ses limites. Paraissent en particulier problématiques les critères centraux de l’évaluation de la capacité de travail (critères de Foerster), comme le confirme la récente analyse approfondie de Jörg Jeger. De plus, la pratique sera confrontée à de nouveaux défis avec l’entrée en vigueur de la première étape de la révision de la LAI (prévue au 1er janvier 2012). La pratique est donc aujourd’hui à la croisée des chemins. Mais dans quelle direction doit-elle se diriger ? (bb)
Inhaltsverzeichnis
- I. Ausgangslage und Problemstellung
- 1. Ausgangslage
- 2. Problemstellung
- II. Vermutung und Vermutungsbasis
- 1. Struktur
- 2. Vorteile der bundesgerichtlichen Argumentationsstruktur
- 3. Insbesondere: «Foerster-Kriterien»
- III. Weitere Problematik
- IV. Schmerz als falscher Ansatzpunkt?
- 1. Anforderungen an alternative Konzepte
- 2. Sachgerechtigkeit statt blosser Sparwille
- V. Wie weiter?
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