Zur Zulässigkeit von Antennensuchläufen
Bemerkungen zu BGE 1B_376/2011
Le Tribunal fédéral a défini les conditions-cadres pour la recevabilité des recherches par champ d'antennes, en matière d’identification de personnes soupçonnées. Il ne tient pas l’art. 273 CPP, concernant le relevé des données de trafic, comme applicable ; cependant, il décrit les recherches par champ d'antennes comme des recherches systématiques, qui ne sont admissibles que pour éclaircir un crime lorsqu’il est dès le début évident que seul un cercle bien défini de personnes-cibles pourront être identifiées à l’aide de cette méthode. Dans sa contribution, l’auteur critique cette nouvelle jurisprudence. (sl)
Inhaltsverzeichnis
- I. Wozu dienen Antennensuchläufe?
- 1. Handyantennen
- 2. Kontakt zwischen Handy und Antenne
- 3. Gespeicherte Daten
- 4. Auswertung von Handydaten und von Antennendaten
- II. Das rechtliche Problem
- 1. Der Rechtsweg
- 2. Die Argumentation der Vorinstanz
- 3. Die neue Kategorienbildung des Bundesgerichtes
- 4. Die Schlussfolgerung des Bundesgerichtes
- III. Kritik der bundesgerichtlichen Auffassung
- 1. Gesetzliche Grundlage für Antennensuchläufe
- 2. Dringender Verdacht auf ein Verbrechen
- 3. Individualisierbarkeit der Gesuchten
- 4. Subsidiarität der Massnahme
- 5. Keine inhaltliche Überwachung
- 6. Kleine Schnittmenge der Verdächtigen
- 7. Schlussfolgerung
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