Wieviel Leid ist zumutbar?
Über die höchstrichterliche Vermutung der Überwindbarkeit von Schmerzerkrankungen
Souvent, les conséquences d’un dommage à la santé sur la performance d'une personne assurée sont appréciées par les autorités judiciaires (SAR, bureaux AI et tribunaux) d’une manière totalement différente que par les médecins. En matière de troubles somatoformes, le Tribunal fédéral a rendu une décision « indépendante ». La contribution analyse les questions des bases de ces points de vue totalement différents et étudie dans quelle mesure cela est légitime. En d’autres termes : les exigences de preuve peuvent-elles être différentes pour chaque cas de maladie ? Cela a-t-il un effet sur les garanties de procédure, notamment sur le principe d’égalité de traitement, tels que garantis par la Constitution et la CEDH, en particulier les art. 6 et 8 de la CEDH ? (sl)
Inhaltsverzeichnis
- I. Der Fall
- II. Untersuchungsgrundsatz und Beweislast im Sozialversicherungsrecht
- III. Die bundesgerichtliche Vermutung der Überwindbarkeit
- IV. Die dogmatische Einordnung dieser Vermutung
- 1. Die Ausweitung der Vermutung
- 2. Die «medizinische Empirie»
- a) Der nicht-organische Ursprung
- b) Divergierende Menschenbilder
- c) Die Foerster Kriterien als Korrektiv?
- d) Die Verselbständigung der Foerster-Kriterien durch das Bundesgericht
- 3. Die «allgemeine Lebenserfahrung»
- 4. Tangierte Verfahrensrechte
- a) Freie Beweiswürdigung
- b) Waffengleichheit
- 5. Fazit zu den Verfahrensrechten
- 6. Tangierte Rechte nach Art. 8 EMRK
- 7. Ausblick
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