Jusletter

Der Register-Schuldbrief

Theoretische Grundlagen und erste Entwicklungen

  • Auteur-e: Claudia Buta
  • Catégories d'articles: Contributions
  • Domaines juridiques: Droits réels, Propriété. Registre foncier
  • Proposition de citation: Claudia Buta, Der Register-Schuldbrief, in : Jusletter 12 mai 2014
Avec la cédule hypothécaire de registre, une nouvelle institution juridique a été créée, dont l’application doit être adaptée aux besoins du monde, qui évolue rapidement. L’auteure traite des points dogmatiques contestés ainsi que de l’introduction de la cédule hypothécaire de registre, qui a été faite le 1er janvier 2012 avec l’entrée en vigueur du nouveau droit réel immobilier. (sl)

Inhaltsverzeichnis

  • 1. Der Register-Schuldbrief und seine dogmatischen Streitpunkte
  • 1.1. Die Ausgestaltung des Register-Schuldbriefs als Eigentümer-Schuldbrief
  • 1.2. Die fehlende Bezeichnung des Schuldbrief-Schuldners
  • 2. Vorteile des Register-Schuldbriefs bei der Sicherungsübereignung
  • 3. Erste praktische Auswirkungen des Register-Schuldbriefs
  • 3.1. Verwaltungstreuhand von Register-Schuldbriefen
  • 3.2. Von der Einführungsphase zur heutigen Handhabung
  • 3.3. Verbesserungspotential
  • 4. Fazit

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