«Negativzins» und Bilanzsituation der SNB aus monetärrechtlicher Sicht
Überlegungen im Nachgang zur Aufhebung des Mindestkurses
Récemment, la Banque nationale suisse (BNS) a introduit, sur certains des avoirs en comptes de virement auprès d'elle, un « taux d’intérêt négatif » et a abrogé le taux plancher de l’euro. Dans ce contexte, l’auteure démontre, à l’aide du bilan de la BNS, que, malgré la réévaluation du franc suisse, une insolvabilité (soi-disant imminente) de la BNS est quasiment exclue. Ensuite, elle analyse les principes et les limites du « taux négatif ». Un regard sur le passé enseigne que l’on ne peut pas comparer cet intérêt avec l’« intérêt négatif » mis en place dans les années 1970, ni à l’égard de leur nature juridique, ni de leur éventuel contournement. (sl)
Inhaltsverzeichnis
- I. Einleitung
- II. Sichtguthaben
- 1. Funktion
- 2. Rechtsnatur
- 3. Inhalt
- a. Regel
- b. Ausnahme
- 4. Fazit
- III. Bilanzsituation
- 1. Regeln zur Überschuldung
- 2. Währungsgeld als Form von Eigenkapital
- 3. Weitere Aspekte
- IV. «Negativzins»: Eine Art «safe haven»- bzw. Hartwährungsgebühr
- 1. Gründe für die Einführung
- 2. Konditionen
- 3. Begriff
- 4. Rechtliches
- a. Grundlagen
- b. Situation in den 1970er Jahren
- c. Gegenwart
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