Token als Erklärungsträger für Forderungs- und Mitgliedschaftsrechte
Rivalisierende, unkörperliche Gegenstände als Novität – eine zivilrechtliche Einordnung
La qualification juridique des « Token » sur les réseaux de « Distributed-Ledger » a suscité un vif débat dans la doctrine. On peut se demander, en particulier, si les token ont une qualité matérielle et s’il est justifié de leur appliquer par analogie les règles des droits réels ou si cette qualification juridique peut être fondée uniquement sur la transaction juridique conclue avec des token. A cause du caractère non-exclusif des token, il est à notre avis nécessaire d’appliquer par analogie les principes des droits réels et du droit des papiers-valeurs pour les qualifier juridiquement. (jp)
Inhaltsverzeichnis
- I. Einführung
- II. Token als Sachen
- A. Ausgangslage
- B. Analoge Anwendung von Prinzipien des Sachenrechts
- III. Token, welche Rechte repräsentieren, im Besonderen
- IV. Token als Erklärungsträger sind rivalisierende, fiktive, unkörperliche Gegenstände sui generis
- V. Mögliche Gesetzesänderung
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