Jusletter

Das heisse Wesen der Grillwurst

Das Grillsozialversicherungsrecht als weiteres Subsystem des Grillrechts

  • Auteur-e: Thomas Koller
  • Catégories d'articles: Contributions
  • Domaines juridiques: Assurance maladie et accidents. Assurance invalidité
  • DOI: 10.38023/b7fa09a2-ac53-4ec1-bc03-08af7ba78bbd
  • Proposition de citation: Thomas Koller, Das heisse Wesen der Grillwurst, in : Jusletter 16 mars 2020
Le droit de la grillade est une branche transdisciplinaire du droit qui comprend des problématiques relevant de nombreux secteurs juridiques, dont le droit des assurances sociales – comme l'illustre très bien un récent arrêt du Tribunal administratif du canton de Zoug. Cet arrêt est d'ailleurs d'une importance fondamentale, puisque il porte sur la « nature de la saucisse à griller ». Au regard de l’État de droit toutefois, l'approche du Tribunal administratif laisse planer quelques doutes, car le Tribunal suppose (sans l’étayer) que la « nature de la saucisse à griller » est notoire, au lieu de la fonder sur une procédure formelle d’administration judiciaire de la preuve. (jp)

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