Das Novenrecht im Zivilprozess
Neue Urteile und kein Ende der Verwirrung (?)
Le Tribunal fédéral a ajouté à sa jurisprudence très discutée sur le droit d’invoquer des nova, soit d’invoquer sans limite des faits ou moyens de preuve nouveaux dans une procédure civile, de nouveaux arrêts qui – du moins à première vue – soulèvent un certain nombre de questions. Après un examen plus approfondi, l'auteur arrive toutefois à la conclusion que le Tribunal fédéral n'a pas l'intention, avec ces arrêts, de renforcer encore les règles au détriment des parties.
Inhaltsverzeichnis
- 1. Einleitung
- 2. Grundsatz
- 3. Konsequenzen bei Beschränkung des Verfahrens (?) – BGE 146 III 55 («Durchflussmessfühler»)
- 4. Wegfall der zweiten freien Äusserungsmöglichkeit infolge Replikverzicht der Gegenseite?
- 5. Summarverfahren, einmaliges Novenrecht – BGE 144 III 117
- 6. Exkurs: Konsequenzen der Untersuchungsmaxime
- 7. Fazit
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