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TF – En l’état du droit, le retrait furtif et non consenti du préservatif durant un rapport sexuel ne peut être réprimé en tant qu’acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Le Tribunal fédéral confirme sur ce point deux décisions rendues dans les cantons de Zurich et Bâle-Campagne. Il conviendra toutefois encore d’examiner si l’infraction de désagrément causé par la confrontation à un acte d’ordre sexuel est réalisée. Le Tribunal fédéral n’était appelé à traiter aucun de ces deux cas dans la perspective de la transmission d’une maladie. (Arrêts 6B_34/2020 et 6B_265/2020)