Urteil des BGer 8C_104/2024 vom 22. Oktober 2024, zur amtlichen Publikation vorgesehen
Erich Züblin
Proposition de citation: Erich Züblin, Änderung der Rechtsprechung zur Adipositas, in : Jusletter 16 décembre 2024
Le Tribunal fédéral ajuste sa jurisprudence relative au droit aux prestations de l'assurance-invalidité en cas d'obésité. Désormais, le caractère en principe traitable de l'obésité ne constitue plus un obstacle systématique à l'octroi d'une rente. Toutefois, les personnes concernées peuvent être tenues de suivre des traitements raisonnablement exigibles pour atténuer leur atteinte. L'auteur souligne que, dans le domaine de la médecine des assurances, les évaluations doivent reposer exclusivement sur des critères médicaux. Il rappelle l'importance de distinguer clairement le droit de la médecine, tout en prenant en considération, le cas échéant, l'état des connaissances scientifiques selon la CIM-11. Il observe par ailleurs que, d'un point de vue médical, la jurisprudence du Tribunal fédéral intègre désormais la conception biopsychosociale de la maladie. (xf)
Table des matières
1. Sachverhalt und Verfahren
1.1. Gesundheitsstörungen und Verfügung der Invalidenversicherung
1.2. Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau (Vorinstanz)
1.3. Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten der Beschwerdeführerin
2. Das Bundesgericht zog in Erwägung
2.1. Bisherige Rechtsprechung des Bundesgerichts zur Adipositas
2.2. Änderung der Rechtsprechung zu leichten bis mittelschweren depressiven Störungen
2.3. Änderung der Rechtsprechung zu Suchterkrankungen
3. Das Bundesgericht ändert seine bisherige Rechtsprechung zur Adipositas
4. Versicherungsmedizinische Bemerkungen zum Urteil des Bundesgerichts vom 22. Oktober 2024
4.1. Konsequente Weiterführung der Rechtsprechung
4.2. Rein medizinische Beurteilungen in der Versicherungsmedizin
4.3. Biopsychosozialer Krankheitsbegriff im Sozialversicherungsrecht
4.4. Indikatorenprüfung – Trennung von Medizin und Recht
4.5. Aktueller Stand der medizinischen Wissenschaft: ICD-11
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