Inhaltsverzeichnis
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1. Introduction
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2. Definitions
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2.1. Le crédit
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2.2. Le prêt
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2.3. Le crédit et le prêt dans la réglementation bancaire
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2.3.1. La loi fédérale sur les services financiers (« LSFin »)
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2.3.2. La loi fédérale sur les banques et les caisses d’épargne (« LB »)
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2.3.3. L’Ordonnance sur les fonds propres (« OFR »)
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2.3.4. Les Circulaires de la FINMA
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2.4. Le fonctionnement du crédit et du prêt
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2.4.1. Le fonctionnement du crédit
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2.4.2. Le fonctionnement du prêt
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2.5. Le crédit et le prêt en droit des poursuites
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2.5.1. Généralités
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2.5.2. Le contrat-cadre de crédit
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2.5.3. Le crédit en compte-courant
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2.5.4. Le prêt
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2.5.5. L’avance à terme fixe (ATF)
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3. Le credit Lombard
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3.1. Le crédit lombard selon la doctrine
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3.2. Le crédit lombard selon la jurisprudence
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3.3. Le crédit lombard selon le régulateur
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4. Les risques lies au credit Lombard
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4.1. Le risque de crédit
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4.1.1. En général
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4.1.2. La spécificité du risque de crédit
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4.2. Le risque de marché
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4.3. Le risque de volatilité
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4.4. Le risque de liquidité
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4.5. L’effet de levier
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4.6. Le risque du client
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5. Les mesures de reduction du risque de credit
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5.1. Le profil client
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5.2. La marge
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5.2.1. En général
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5.2.2. Définition de la marge
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5.2.3. Raison d’être de la marge
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5.2.4. Comment et par qui est fixée la marge ?
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5.3. La Loan to Value
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5.4. La diversification du portefeuille du client et la non-concentration
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5.5. La syndication
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5.6. Le transfert de contrat
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5.7. La titrisation
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6. Les formes du credit Lombard
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6.1. Généralités
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6.2. Le crédit lombard couvert
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6.3. Le crédit lombard non couvert
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7. Les types de sûretes
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7.1. Les valeurs mobilières
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7.2. Les autres types de sûretés
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7.3. Private Equity
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8. Le droit de gage
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8.1. Le nantissement
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8.2. Le contrat de nantissement (contrat de constitution de gage)
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8.2.1. Rappel des principes
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8.2.2. Un contrat générateur d’obligations
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8.2.3. Les éléments essentiels du contrat de nantissement
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8.2.4. La spécialité du nantissement quant à la créance garantie
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8.2.5. La désignation de l’objet grevé
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8.3. La validité de la constitution du gage
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8.4. Les conditions générales
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8.5. La réalisation des actifs remis en gage
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9. L’appel de marge
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9.1. Introduction
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9.2. Les cas d’application
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9.3. Les délais nécessaires à l’appel de marge
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9.4. Les précisions nécessaires à la validité d’un appel de marge et à sa notification
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9.5. Les conséquences du défaut du client
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10. Le devoir d’information de la banque
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10.1. Définition, source et champ d’application
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10.2. Objet du devoir d’information
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10.3. Un devoir d’information structuré
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10.4. Distinctions à opérer
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10.5. Les principes résultant de l’interprétation de l’art. 398 al. 2 CO
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10.6. L’article 11 LBVM
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10.7. La responsabilité fondée sur la confiance et les règles de la bonne foi
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10.8. Informations en lien avec une relation de type mandat de gestion
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10.9. Informations en lien avec une relation de type contrat de conseil en placement
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10.10. Informations en présence d’une relation de type execution only
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10.11. Conclusions
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11. Les exigences legales et reglementaires
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11.1. La LSFin
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11.1.1. Exigences générales de la LSFin
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11.1.2. Les devoirs généraux prévus par la LSFin
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11.1.3. Les devoirs spécifiques d’information selon la LSFin en matière de crédit
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11.2. La législation et la réglementation applicables
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11.3. Evolution de la réglementation et de la législation
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11.3.1. Les bases légales
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11.3.2. Les ordonnances d’application
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11.3.3. Les circulaires de la FINMA
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11.3.4. La refonte de la réglementation
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11.4. Les directives de l’Association suisse des banquiers (ASB)
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11.5. L’organisation appropriée
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11.5.1. Généralités
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11.5.2. Modalités pratiques d’organisation des services d’octroi de crédit
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12. Le credit Lombard et le risque de blanchiment
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12.1. Assujettissement des activités de crédit à la LBA
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12.2. Les vulnérabilités liées au crédit lombard
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13. Les reclamations des clients en lien avec un credit Lombard
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13.1. L’obligation de réparer le dommage : le principe
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13.1.1. La preuve du dommage
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13.1.2. Le dommage subi lors de la réalisation des actifs remis en gage
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13.2. L’absence d’information
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13.3. L’absence de marge et l’absence d’appel de marge
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13.3.1. Absence de marge
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13.3.2. Absence d’appel de marge
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14. Conclusions
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14.1. Rappel des principes
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14.2. Exceptions aux principes
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14.3. Importance de la documentation contractuelle
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14.4. Clauses particulières
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14.5. Règles de comportement
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14.6. Influence déterminante des normes internationales
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14.7. Intervention de la FINMA
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