Externe Vermögensverwaltung und Depotbank
Zum Urteil des Bundesgerichts 4A_369/2015 vom 25. April 2016
Le Tribunal fédéral a récemment publié un nouvel arrêt sur la question de la responsabilité de la banque dépositaire en présence d’un gérant externe. En raison des circonstances de fait exceptionnelles, le Tribunal fédéral a admis le recours d’une société offshore (cliente), dont l’ayant droit économique n’avait pas été informé de la réputation douteuse du gérant externe par la banque dépositaire.
Inhaltsverzeichnis
- I. Sachverhalt
- a. Externe Vermögensverwalterin und Presseberichte
- b. Vorvertragliche Gespräche des wirtschaftlich Berechtigten mit der Vermögensverwalterin und der Depotbank
- II. Prozessgeschichte
- III. Erwägungen des Bundesgerichts und Bemerkungen
- a. Bestätigung: «Le banquier n’est pas le tuteur de son client» (E. 2.3)
- b. Bestätigung: Warnpflicht der Depotbank gegenüber dem Kunden nur in Ausnahmefällen (E. 2.3)
- c. Willkürliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung (E. 3)
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