Table of contents
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I. Préambule
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II. Les conventions internationales des Nations-Unies
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III. Le cas aggravé de la quantité selon le droit suisse
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1. L’art. 19 ch. 2 lit. a LStup
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1.1. Généralités
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1.2. L’art. 19 ch. 2 lit. a LStup : la quantité mettant en danger la santé de nombreuses personnes
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1.2.1. Généralités
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1.2.2. La quantité mettant en danger la santé de nombreuses personnes
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2. La révision du 20 mars 2008
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2.1. Généralités
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2.2. Le nouvel art. 19 ch. 2 lit. a : la mise en danger directe ou indirecte de la vie de nombreuses personnes
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IV. La quantité selon le droit allemand
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1. La BtMG de 1982
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2. La quantité non négligeable
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3. Le § 29 al. 3, 2e phrase BtMG
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V. La quantité en droit français
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1. La loi de 1970
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2. Les ambiguïtés de la loi de 1970
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3. Les seuils de transaction douanière
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4. Les pratiques des parquets
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5. Quelques exemples
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VI. Le rôle de la quantité en droit de l’Union européenne
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1. La consécration juridique du rapprochement des législations nationales relatives à la lutte contre les stupéfiants dans la législation de l’Union européenne
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2. La décision-cadre 2004/757/JAI concernant l’établissement des dispositions minimales relatives aux éléments constitutifs des infractions pénales et des sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue
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3. La transposition de la décision-cadre en France et en Allemagne
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VII. Synthèse
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VIII. Conclusion
