Table of contents
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1. Introduction
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2. La notion de pause
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2.1. Selon la LTr
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2.1.1. Travaux préparatoires et genèse de la norme
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2.1.2. Buts de la pause
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2.1.3. Prévisibilité et planification des pauses
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2.1.4. Horaires et modalités différenciées
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2.1.5. Consultation des travailleurs
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2.1.6. Cas particulier de la pause à la place de travail (ou à disposition)
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2.1.7. La durée de la pause
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2.1.8. Cas particuliers de pauses
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2.1.8.1. Responsabilités familiales
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2.1.8.2. Travail continu
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2.1.8.3. Travailleuses enceintes
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2.1.9. Documentation du temps de pause
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2.1.10. Rémunération du temps de pause
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2.2. Les pauses dans la Loi sur le personnel de la Confédération
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2.3. Les pauses dans les Ordonnances sur les chauffeurs et les conducteurs professionnels
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2.3.1. Selon l’OTR 1
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2.3.2. Selon l’OTR 2
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2.4. Les pauses dans la Loi sur la durée du travail
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3. Les interruptions du travail qui ne sont pas des pauses
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3.1. Les « pauses-toilettes »
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3.2. Les pauses-cigarettes
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3.3. Les appels privés
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3.4. D’autres moments comptés comme temps de travail où le travailleur n’est pas à la disposition de l’employeur
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4. Conclusions
