Jusletter

Zur Frage der Haftung der Depotbank für Handlungen des externen Vermögensverwalters

  • Auteur-e: Philipp Haberbeck
  • Catégories d'articles: Contributions
  • Domaines juridiques: Droit bancaire, Relation banque - client, Mandat
  • Proposition de citation: Philipp Haberbeck, Zur Frage der Haftung der Depotbank für Handlungen des externen Vermögensverwalters, in : Jusletter 26 juin 2017
Il arrive qu'un client d’une banque, qui a mandaté un gestionnaire indépendant pour la gestion de ses actifs, souhaite faire en sorte que ce soit la banque dépositaire qui supporte la responsabilité pour gestion de fortune en cas de perte de valeur, même si ce n’est pas le dépositaire qui a géré les actifs, mais le gestionnaire indépendant. La contribution examine dans quelle mesure cette volonté se fonde sur une base juridique. (jp)

Inhaltsverzeichnis

  • I. Einführung
  • II. Diskussion
  • A. Problemstellung
  • B. Lehrmeinungen
  • C. Das Bundesgericht
  • D. Eigener Ansatz
  • 1. Grundsätzliche Zulässigkeit der EVV-Vereinbarung
  • 2. Tragweite der EVV-Vollmacht
  • 3. Pathologische Situationen
  • III. Zusammenfassung
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