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TF – La surveillance électronique (Electronic Monitoring) peut être envisagée comme forme d’exécution de la peine si la partie ferme d’une peine privative de liberté assortie d’un sursis partiel n’excède pas 12 mois. Le Tribunal fédéral aligne sa pratique en matière de surveillance électronique sur celle en matière de semi-détention. Jusqu’ici, la surveillance électronique n’était admissible que si la peine privative de liberté d’ensemble n’excédait pas un an. (Arrêt 7B_261/2023)