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Table des matières

• 1. Introduction
• 2. Bref historique de l’évolution de la parole de l’enfant en justice
• 3. Fausses allégations et facteurs influençant le témoignage de l’enfant
• 3.1. Fausses allégations
• 3.2. Facteurs influençant le témoignage de l’enfant
• 3.2.1. Facteurs d’ordre affectif
• 3.2.2. Capacités mnésiques
• 3.2.3. Capacités de communication
• 3.2.4. Suggestibilité
• 3.2.5. Maturité socio-émotionnelle
• 4. But de l’expertise de crédibilité et circonstances dans lesquelles elle est ordonnée
• 5. Déroulement de l’expertise de crédibilité
• 5.1. Rôle de l’expert
• 5.2. Choix et nomination de l’expert
• 5.3. Motivation de la décision de mandater un expert, forme et contenu du mandat
• 5.4. Déroulement proprement dit de l’expertise
• 5.5. Méthodes utilisées pour évaluer la crédibilité
• 5.5.1. Méthode reconnue par la jurisprudence
• 5.5.2. Méthode de l’Analyse de la Validité des Déclarations (SVA)
• 5.5.2.1. Entretien avec l’enfant
• 5.5.2.2. Analyse des déclarations de l’enfant selon la grille SVA
• 5.5.2.3. Application d’autres critères de vérification
• 5.5.2.4. Etudes de l’efficacité de la méthode SVA
• 5.6. Droit des parties
• 6. Appréciation de l’expertise de crédibilité par le juge
• 6.1. Valeur probante de l’expertise selon la loi et la jurisprudence
• 6.2. Influence de l’expertise sur le sort du procès
• 7. Conclusion
• 8. Bibliographie
• 9. Abréviations