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TF – Le Tribunal fédéral annule un jugement de la Cour suprême du canton de Zurich rendu en mai dernier, par lequel la personne connue sous le nom de « Brian » a été condamnée pour plusieurs délits. En répondant par la négative à la question de savoir si l’intéressé avait été soumis à des conditions d’exécution inhumaines et dégradantes et se trouvait de ce fait dans un état de nécessité, la Cour suprême a eu tort de ne se pencher que sur les conditions de détention actuelles. Dans sa nouvelle décision, elle devra également examiner les peines et les mesures (de contrainte) antérieures. (Arrêts 6B_882/2021 et 6B_965/2021)