Spesen und Auslagen bei mobiler Arbeit: wie weiter?
(Dienstfahrzeug, Zugfahrten, Homeoffice etc.)
Thomas Geiser
Proposition de citation: Thomas Geiser, Spesen und Auslagen bei mobiler Arbeit: wie weiter?, in : Jusletter 21 novembre 2022
Le travail effectué en dehors de l'entreprise, notamment le télétravail, est très répandu. La loi réglemente également ce que l'employeur doit payer en termes de dépenses et de frais. Or la réglementation est confuse, voire contradictoire, et donc peu claire. Déterminer ce qui est considéré comme temps de travail et ce qui ne l'est pas dépend, en outre, de la question de savoir si la question se pose en lien avec celle de la réglementation du temps de travail au sens de la loi sur le travail, ou s'il s'agit de savoir si ce temps doit être payé ou non. (xf)
Table des matières
I. Ausgangslage
1. Fragestellung
2. Rechtliche Grundlagen
a. Allgemeine Grundsätze
b. Die konkreten Regeln
II. Reisespesen
III. Material
1. Gesetzliche Regelung
2. Vertragliche Vereinbarung
IV. Arbeitszeiten
1. Reisezeiten
2. Abrufzeiten
3. Pausen
V. Folgerungen
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