Articles scientifiques DOI: 10.38023/57ddea51-87b8-4e7a-b81b-a9f1b9165bd5

Auditionner pour juger

L’expérience d’une juge du fond

Katia Elkaim

Domaines juridiques:

Droit pénal, Procédure pénale, Procédure civile

Proposition de citation: Katia Elkaim, Auditionner pour juger, in : Jusletter 25 mars 2024

Cet article reproduit l’essentiel d’une présentation lors de la conférence « Fiction et réalités des auditions » (Prof. N. Capus et V. Jaquier Erard), tenue à la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel le 17 janvier 2024. L’audition contribue à établir les faits. La préparation des auditions est essentielle pour gagner du temps en ne focalisant que sur les questions pertinentes et déceler les incohérences. L’objectif du juge est d’apprendre, éclaircir ou clarifier les faits. Bien entendre requiert un bon interrogatoire, la clarification des souvenirs, des auditions fluides et une approche prudente face à la fragilité de la mémoire.

Table des matières

1. Introduction
2. Instruction d’office ou maxime des débats
- 2.1. Le juge du fond arrive après tout le monde
  - 2.1.1. Au civil
  - 2.1.2. Au pénal
  - 2.1.3. De l’importance de la préparation des auditions
3. Apprendre, éclaircir et clarifier
- 3.1. Apprendre des faits
- 3.2. Éclaircir des faits
- 3.3. Clarifier des faits
4. Que disent la loi et la jurisprudence ?
5. En conclusion