Twitter und Persönlichkeitsschutz
Bemerkungen zu den Urteilen des Bundesgerichts betreffend die Berichterstattung zum «Kristallnacht-Tweet» (5A_975/2015 und 5A_195/2016 vom 4. Juli 2016)
Dans deux arrêts récents, le Tribunal fédéral a examiné l’affaire du tweet de la « Kristallnacht-Tweet », posté par un membre régional de l’UDC, qui avait déclenché une controverse médiatique en 2012. Le Tribunal fédéral y a abordé la figure juridique du personnage de l’histoire contemporaine à titre relatif et a retenu que les personnes privées qui commettent une atteinte illicite à la personnalité, peuvent également se prévaloir des motifs justificatifs d’une telle atteinte. Il a par ailleurs précisé que les messages postés sur Twitter sont en règle générale publics. Les auteurs analysent ces deux arrêts et se penchent en particulier sur les considérants concernant le droit des médias.
Inhaltsverzeichnis
- I. Einleitung
- II. Urteile des Bundesgerichts 5A_975/2015 sowie 5A_195/2016 vom 4. Juli 2016
- 1. Ausgangslage, Sachverhalte, Prozessgeschichte
- a. Allgemeines
- b. Sachverhalt 5A_195/2016 (Hans Stutz)
- c. Sachverhalt 5A_975/2015 (AZ Zeitungen AG)
- 2. Erwägungen des Bundesgerichts in 5A_195/2016 (Hans Stutz)
- 3. Erwägungen des Bundesgerichts in 5A_975/2015 (AZ Zeitungen AG)
- III. Bemerkungen
- 1. Besonderheiten der Internet-Publikation
- 2. Person der Zeitgeschichte
- 3. Tweets und deren Öffentlichkeit
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