Table des matières
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I. Introduction
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II. Le contrat d’édition
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III. L’art. 382 CO
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A. Interprétation littérale
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B. Historique de l’art. 382 CO
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1. Dans les textes législatifs
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2. Les romans et les sciences au XIXe
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C. Systématique de l’art. 382 CO
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1. Au sein du Titre douzième
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2. « Toujours » / « jederzeit » / « sempre »
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D. But de l’art. 382 CO
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E. Caractère impératif de l’art. 382 CO
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IV. Questions choisies
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A. Un contournement par la cession des droits d’auteur ?
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B. Open Access : droit ou obligation ?
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C. « Preprint », « Postprint » ou version publiée ?
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V. Conclusion – Évolution ou Révolution ?
