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Table des matières

• 1. La figure de l’expert sur l’échiquier du procès
• 2. Cadre légal de la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique dans un procès du droit de la famille
• 2.1. Le catalogue des moyens de preuves du CPC
• 2.2. Maximes procédurales
• 2.3. Le rôle du juge dans les procès du droit de la famille impliquant un enfant mineur
• 3. Le recours du juge à une expertise psychiatrique dans les procès du droit de la famille impliquant un enfant mineur
• 3.1. Nature de l’expertise psychiatrique
• 3.1.1. Typologies d’expertises psychiatriques
• 3.1.2. Cercle des expertisés
• 3.1.3. Place et rôle de l’enfant dans le processus expertal
• 3.2. L’ordonnance de preuve tendant à la mise en œuvre de l’expertise psychiatrique
• 4. Le déroulement de l’expertise psychiatrique ordonnée par le juge et méthode d’analyse
• 5. Le résultat de l’expertise psychiatrique : le rapport envoyé au juge
• 6. L’influence de la preuve par expertise psychiatrique dans le procès du droit de la famille
• 6.1. Jouer la carte de l’expertise ? Place de l’expertise psychiatrique dans le dossier judiciaire face aux autres preuves relatives à l’enfant ?
• 6.1.1. L’expertise face au rapport d’évaluation psychosocial
• 6.1.2. Rapports entre l’expertise civile et une expertise pénale
• 6.1.3. Rapports entre l’expertise psychiatrique et l’audition de l’enfant
• 6.2. Utilité du recours à l’expertise psychiatrique dans les procès du droit de la famille
• 6.2.1. Tension entre l’expertise psychiatrique et l’impératif de célérité ?
• 6.2.2. Arguments en faveur de l’expertise psychiatrique
• 6.2.3. Inconvénients de la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique
• 7. Conclusion