Chères lectrices, chers lecteurs,
Jeanne Roy-Stämpfli commente l'arrêt 9C_682/2022 du 23 juin 2023, dans lequel le Tribunal fédéral se penche sur la question du traitement fiscal de l'indemnité de résiliation versée par un club de football des Émirats arabes unis en vertu de son contrat de travail, lorsque le domicile de ce joueur est transféré en Suisse.
Dans sa contribution, Peter Burkhalter s'intéresse à la culture du bâti et à l'ESG – acronyme de « Environment », « Social » et « Governance ». Il illustre la manière dont ces deux domaines se recoupent et la mesure dans laquelle l'« ESG » se retrouve tant dans la « haute culture du bâti » que dans la législation.
Helia Farman résume dans son compte-rendu le colloque « Droit du travail et accès à la justice » qui s'est tenu le 7 novembre 2023 à Genève. Elle présente notamment les exposés et solutions proposées par les intervenants sur des problématiques liées à la « compétence territoriale », au « rôle des juges et des parties », au « financement » et aux « obstacles émotionnels ».
Nous vous souhaitons une lecture instructive et intéressante !
Éditions Weblaw
