Jusletter

La réception du droit naturel dans la Genève de l’Ancien Régime

  • Auteur-e: Romain Cuttat
  • Catégories d'articles: Articles scientifiques
  • Domaines juridiques: Histoire du droit, Autres droits constitutionnels, Philosophie du droit. Théorie du droit. Sociologie du droit
  • DOI: 10.38023/8f3c8dab-03c6-4948-ad7a-da2b9e1b3c74
  • Proposition de citation: Romain Cuttat, La réception du droit naturel dans la Genève de l’Ancien Régime, in : Jusletter 20 février 2023
Le XVIIIe siècle genevois a traversé nombres de crises constitutionnelles dont les ramifications théoriques interrogent tant le sens que la titularité du pouvoir. D’un côté, bourgeois et citoyens justifient l’originelle attribution de la souveraineté au peuple à compter des prédispositions historiques émanatrices du Conseil Général. De l’autre, les patriciens créditent la pertinence d’un pouvoir représentatif de la généralité. Loin pourtant de former dans leur rhétorique adverse l’expression d’un antagonisme sourd, les deux camps s’accordent sur un faisceau conceptuel qui participe autant de l’avancement du jusnaturalisme que du républicanisme classique.

Table des matières

  • Introduction
  • 1. L’emballement démocratique
  • 2. Un pétitionnement anti-étranger
  • 3. La querelle du vin
  • 4. L’Affaire du « droit de chasse »
  • 5. L’entrée en scène de Fatio
  • 6. La souveraineté selon Fatio
  • 7. La souveraineté selon Chouet
  • 8. Le modèle anglais
  • 9. Une affaire d’impôts
  • 10. L’ambivalence jusnaturaliste
  • Conclusion

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