Jusletter

Mesdames et Messieurs,
 
Jusletter – le click du lundi
 
Le 8 mai 2010, Jusletter fêtera ses dix ans d’existence. Ceci représente en bref: 450 éditions – tous les lundis –, 7500 contributions, 50 rédactrices et rédacteurs, plus de 800 auteurs, environ 4.5 millions de mails envoyés – le tout sous une marque reconnue et citée par la doctrine et les tribunaux. Même Jurius est cité (P 13/02I 482/03I 167/05). La première édition de Jusletter avait été envoyée à environ 500 personnes; on compte maintenant près de 21'000 abonnées et abonnés. De plus, Jusletter est bilingue depuis 2 ans. Jusletter est également sur Twitter et présente en tant que «Friends of Weblaw» sur Facebook et Xing. Jusletter fait partie de la communauté des juristes et son réseau continue de croître: bientôt sera lancée Jusletter UE. Nous sommes très heureux que notre publication se soit développée ainsi.
Tout ceci n’a pu être réalisé qu’avec le soutien, l’enthousiasme et la volonté de nombreuses personnes.
 
Nos remerciements reviennent en particulier à Nils Güggi, chef de la publication, qui dirige méticuleusement et attentivement depuis des années le destin de Jusletter, ainsi qu’à toute l’équipe de Jusletter, qui met tout en œuvre pour publier chaque lundi, à la même heure, avec la même qualité, une nouvelle édition.
 
Beaucoup de rédactrices et rédacteurs sont parmi nous depuis plusieurs années. Ils assurent la qualité des contributions et assument la responsabilité des peer-review. Un grand merci pour leur précieuse collaboration!
 
Plus de 800 auteurs ont livré leurs idées et textes à Jusletter – le résultat de nombreuses heures de travail. Ceci témoigne d’une belle estime à notre égard. De notre côté, nous essayons d’y faire honneur avec notre travail. Le succès de la Jusletter est le succès des auteurs. Merci!
 
A ses premières heures déjà, Jusletter bénéficiait du soutien du Prof. Dr. Wolfgang Wiegand, éditeur scientifique. La première édition de Jusletter a coïncidé par ailleurs avec ses 60 ans. Nous nous réjouissons de pouvoir fêter avec lui ses 70 et nos 10 ans, le félicitons de tout cœur et le remercions pour son précieux soutien. Vive les 10 prochaines années de succès et d’expériences!
 
Et finalement, Weblaw a été inscrite le 21 mai 1999 au registre du commerce. Nous profitons de cette occasion pour fêter également 11 années passionnantes et nous réjouissons des années à venir.
 
***
 
La présente édition débute avec une contribution du Dr. Rolf Bründler, avocat et ancien rédacteur en chef de Jusletter. Dans ses mots de félicitations, il jette un regard rétrospectif sur ces 10 années d’approvisionnement digital pour juristes.
 
L’ATS et ses chroniqueurs du Tribunal fédéral, Peter Josi et Philipp Schwab, ont entre-temps repris les fonctions du Dr. Rolf Bründler. Néanmoins, pendant de nombreuses années, Jusletter a pu compter sur l’incontournable «fel.» comme correspondant fidèle du Tribunal fédéral. Markus Felber passe en revue les 10 dernières années de son poste au Tribunal fédéral.
 
Kaspar Müller se penche sur un thème très actuel du domaine bancaire: la polémique sur le capital propre et les banques. Il plaide pour des banques suisses performantes et estime, pour atteindre ce but, qu’il est impératif de mettre à nouveau l’accent sur le capital propre des banques. Il exige ainsi un taux de capitaux propres de minimum 10%, respectivement de minimum 15% pour les banques universelles actives dans la banque d’investissement.
 
Thomas M. Müller, avocat, tente de dévoiler l’un des secrets probablement les mieux gardés: celui du secret bancaire. Il se consacre à la genèse et aux bases juridiques du secret bancaire. Sa conclusion: «Le secret du secret bancaire a probablement son fondement dans le fait que le débat actuel cherche à camoufler l’objet même, plus précisément l’objet réel de ce débat».
 
Le Dr. Marco Donatsch, avocat, examine le renforcement des conditions d’engagement auprès des pouvoirs publics par le biais de contrats de travail privés. Il explique pourquoi il est exclu, à la base, que des rapports de service publics soient soumis au droit privé.
 
Le Prof. Dr. Paul-Henri Steinauer se penche sur la nouvelle réglementation de la cédule hypothécaire. Il présente les nouveautés relatives à la cédule hypothécaire de registre ainsi qu’à la cédule hypothécaire normale.
 
Les abus en matière d’assurance agitent les esprits, aussi bien du côté des politiciens que des électeurs. Tous s’accordent à limiter tant que possible ces abus. Mais cet objectif peut-il être atteint par l’observation des personnes en cause? Prof. Regina Aebi-Müller, Prof. Andreas Eicker et M. Michel Verde définissent les limites du point de vue du droit privé, public et pénal.
 
Le Prof. Urs Behnisch et Patrick Simon traitent de la théorie du triangle et celle du bénéficiaire direct dans le droit fiscal; un thème qui avait déjà été abordé lors de la première édition de Jusletter. La jurisprudence du Tribunal fédéral de ces 10 dernières années les amène à discerner une tendance à l’application de la théorie du triangle à l’impôt fédéral direct.
Avec nos meilleures salutations,
 



Franz Kummer Sarah Montani Wolfgang Wiegand
Coéditeur Coéditrice Editeur scientifique

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